Conditions générales d’utilisation

Le site www.cheval-in.com est la propriété d’Elitenews, une SPRL dont le siège social est situé Rue de la Grande Bruyère, 7 à 1330 Rixensart et dont le numéro de TVA intracommunautaire est BE0894.885.277.

• Directeur de la Publication : Christian Simonart en sa qualité de gérant.
• Contact général : redaction@cheval-in.com
• Hébergement web : OVH

Acceptation des conditions générales d’utilisation

L’accès au site web www.cheval-in.com se fait sous réserve de l’acceptation des présentes conditions d’utilisation (ci-après dénommées « conditions ») que Elitenews SPRL sera libre de modifier à tout moment en plaçant directement sur le site web des notifications de changement ou des liens vers de telles notifications. Toute notification pourra également vous être adressée par e-mail ou par courrier postal.
Ces règles et lignes de conduite sont réputées faire partie intégrante des conditions. Il vous est donc conseillé de vous référer régulièrement à la dernière version des présentes conditions disponibles en permanence à l’adresse suivante : https://www.cheval-in.com/conditions-generales-dutilisation/

Le site www.cheval-in.com pourrait proposer d’autres services pour lesquels des conditions d’utilisation spécifiques devront être acceptées avant toute utilisation.

Les présentes conditions traduisent l’intégralité de l’accord entre vous et Elitenews SPRL concernant l’accès et l’utilisation du site web. Elles annulent et remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, écrite ou orale, entre vous et Elitenews SPRL.

Conditions d’utilisation du site web du site www.cheval-in.com

• Cheval-in peut poser des règles générales et des limites quant à l’utilisation du service ;
• Cheval-in se réserve un droit de validation concernant les données qui sont fournies à des fins de publication ou d’annonces ;

Droits intellectuels

Les informations, logos, dessins, marques, modèles, slogans, photographies qui vous sont présentés sur le site Cheval-in sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et appartiennent à Elitenews SPRL et ses auteurs, sauf mention contraire explicite.

Sauf expressément autorisé à cet effet par la Elitenews SPRL, vous n’êtes pas autorisés à modifier, reproduire ou vendre des éléments dérivés basés en tout ou partie sur les éléments présents sur le site.

Vous vous engagez enfin à ne modifier en aucune manière le site web ou à ne pas utiliser de versions modifiées du site web notamment (sans que cette énumération soit limitative) pour obtenir un accès non autorisé au site web. Il vous est interdit d’accéder au site web par un autre moyen que par l’interface qui vous est fournie par Cheval-in.

Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions générales d’utilisation sont régies par la loi belge. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nivelles (Belgique).